Ordre du Jour : CM 27 juin 2018

 

2018/039 – RPI : Services Périscolaires : Tarification Année Scolaire 2018/2019

2018/040 – Commerce Multiservices : Cession du Fonds de Commerce et arrêt de la Location « Gérance »

2018/041 – Centre de Gestion 86 : Avenant à la Convention de Réalisation ou de Contrôle CNRACL

2018/042 – Convention de Regroupement et de Valorisation des Certificats d’Economies d’Energie dans le

Cadre du Programme CEE « Economies d’Energies dans les TEPCV ».

2018/043 – Convention avec le Gardon Vivonnois pour la Gestion « piscicole » du Plan d’eau du Val de

Clouère

2018/044 – Voirie : Modification de la Voirie Communale et intégration dans la voirie communautaire.

2018/045 – Lotissement des Cendres : Rétrocession de la Voirie à la Commune

2018/046 – Convention d’adhésion au service de paiement de factures par carte bancaire sur Internet

(TIPI) avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)